SCI DU CHATEAU DE BACHELARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
SCI DU CHATEAU DE BACHELARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commelle-Vernay.
Profil et organisation
SCI DU CHATEAU DE BACHELARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42120 à COMMELLE-VERNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/05/2011
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
Activité d’urbanisme de SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
SCI DU CHATEAU DE BACHELARD compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHATEAU DE BACHELARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
1 autorisation sur la période 09/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Commelle-Vernay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHATEAU DE BACHELARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 440 Route De Commelle, Commelle-Vernay (42120) | PC Logement | BA40, BA41 | 177 414 m² | 600 m² | 2015/10/09 |
Permis de démolir de SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
1 autorisation sur la période 14/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Commelle-Vernay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 440 Rte De Commelle Bachelard, Commelle-Vernay (42120) | PD | BA42, BA41 | — | 2014/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.