Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Halle, Pérouges (01800) | PD | 0A142 | 1 272 m² | 2016/01/26 |
SCI DU CADRAN SOLAIRE - Permis de démolir
Active
338634157
Société civile immobilière
Créée le 11/07/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU CADRAN SOLAIRE
SCI DU CADRAN SOLAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pérouges.
Profil et organisation
SCI DU CADRAN SOLAIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01800 à Pérouges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CADRAN SOLAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/07/1986
Siège social
Permis de démolir de SCI DU CADRAN SOLAIRE
Activité d’urbanisme de SCI DU CADRAN SOLAIRE
SCI DU CADRAN SOLAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2016 - 26/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CADRAN SOLAIRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/01/2016 - 26/01/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU CADRAN SOLAIRE
1 autorisation sur la période 26/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pérouges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CADRAN SOLAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CADRAN SOLAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 756200275
Même département de siège
123 autorisations
118 PC
3 PA
2 PD
SCI FAILLARD
SIREN 348500612
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI LA PRIMEVERTE
SIREN 421222373
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI SIMEDAM
SIREN 424027407
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LGJ
SIREN 833550809
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI DE ROTHONNE
SIREN 318502341
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCI DU CADRAN SOLAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CADRAN SOLAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CADRAN SOLAIRE ?
SCI DU CADRAN SOLAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CADRAN SOLAIRE ?
Le profil de SCI DU CADRAN SOLAIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CADRAN SOLAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CADRAN SOLAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CADRAN SOLAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable