SCI DU BREUIL - Permis de construire et DP

Active
430244541 Société civile immobilière Créée le 27/03/2000

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU BREUIL

SCI DU BREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Pacaudière.

Profil et organisation

SCI DU BREUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42310 à LA PACAUDIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BREUIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/03/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BREUIL

Activité d’urbanisme de SCI DU BREUIL

SCI DU BREUIL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2023 - 28/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/01/2023 - 28/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BREUIL

2 autorisations sur la période 13/01/2023 - 28/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Pacaudière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1000 Route De Paris, La Pacaudière (42310) PC Locaux ZM66, ZM62 39 245 m² 195 m² 2024/11/28
1000 Route De Paris, La Pacaudière (42310) PC Locaux ZM47 12 490 m² 600 m² 2023/01/13

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU BREUIL

Sources des informations sur SCI DU BREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BREUIL ?
SCI DU BREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BREUIL ?
Le profil de SCI DU BREUIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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