2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SCI DU BOMBAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nespouls.
SCI DU BOMBAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 19100 à Brive-la-Gaillarde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BOMBAL compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2014 - 19/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOMBAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOMBAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Escures, Nespouls (19600) | PC Logement | AC117, AC119 | 8 774 m² | 319 m² | 2014/09/08 |
2 autorisations sur la période 15/01/2014 - 19/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brive-la-Gaillarde. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Coste Negre, Brive-la-Gaillarde (19100) | PA | AZ177 | 5 209 m² | 2016/01/19 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Lac, Nespouls (19600) | PA | AC119, AC117 | — | 2014/01/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
