SCI DU BOMBAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
413024803 Société civile immobilière Créée le 03/06/1997

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCI DU BOMBAL

SCI DU BOMBAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nespouls.

Profil et organisation

SCI DU BOMBAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 19100 à BRIVE-LA-GAILLARDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BOMBAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/06/1997

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU BOMBAL

Activité d’urbanisme de SCI DU BOMBAL

SCI DU BOMBAL compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2014 - 19/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOMBAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/01/2014 - 19/01/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BOMBAL

1 autorisation sur la période 08/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOMBAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Escures, Nespouls (19600) PC Logement AC117, AC119 8 774 m² 319 m² 2014/09/08

Permis d'aménager de SCI DU BOMBAL

2 autorisations sur la période 15/01/2014 - 19/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brive-la-Gaillarde. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Coste Negre, Brive-la-Gaillarde (19100) PA AZ177 5 209 m² 2016/01/19
Le Grand Lac, Nespouls (19600) PA AC119, AC117 2014/01/15

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BOMBAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU BOMBAL

Sources des informations sur SCI DU BOMBAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BOMBAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BOMBAL ?
SCI DU BOMBAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BOMBAL ?
Le profil de SCI DU BOMBAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BOMBAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BOMBAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BOMBAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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