Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Boulay, Émalleville (27930) | PA | C399 | 1 077 m² | 2024/12/17 |
SCI DU BOIS OEUVRE - Permis d'aménager
Active
347477861
Société civile immobilière
Créée le 18/06/1988
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU BOIS OEUVRE
SCI DU BOIS OEUVRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Émalleville.
Profil et organisation
SCI DU BOIS OEUVRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27930 à Émalleville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU BOIS OEUVRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/06/1988
Siège social
Permis d'aménager de SCI DU BOIS OEUVRE
Activité d’urbanisme de SCI DU BOIS OEUVRE
SCI DU BOIS OEUVRE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2024 - 17/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOIS OEUVRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/12/2024 - 17/12/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU BOIS OEUVRE
1 autorisation sur la période 17/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Émalleville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU BOIS OEUVRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU BOIS OEUVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI GERMAIN
SIREN 443346929
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SOCIETE CIVILE LA ROIRY
SIREN 378520852
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI SAJA
SIREN 789704608
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SCI DU PONT ROUGE
SIREN 822432258
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CENTRE COMMERCIAL DES FALAISES
SIREN 824968531
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI ROMECA
SIREN 480864040
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
Sources des informations sur SCI DU BOIS OEUVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU BOIS OEUVRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BOIS OEUVRE ?
SCI DU BOIS OEUVRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BOIS OEUVRE ?
Le profil de SCI DU BOIS OEUVRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BOIS OEUVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BOIS OEUVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BOIS OEUVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable