2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SCI DU BOIS DE BOUTRANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tillenay.
SCI DU BOIS DE BOUTRANS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21380 à Messigny-et-Vantoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BOIS DE BOUTRANS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/08/2017 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOIS DE BOUTRANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Tillenay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOIS DE BOUTRANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Route De La Chapelle Bois De Boutrans, Tillenay (21130) | PC Locaux | ZA47 | 46 150 m² | 76 m² | 2017/08/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/05/2021 - 18/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Tillenay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Chapelle, Tillenay (21130) | PA | ZA120, ZA121 | 2 296 m² | 2026/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bois De Boutrans, Tillenay (21130) | PA | ZA47 | 46 150 m² | 2021/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
