3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DU BASSIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valmont.
SCI DU BASSIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76540 à Valmont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BASSIN compte 3 autorisations recensées sur la période 12/01/2017 - 25/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BASSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/01/2017 - 25/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Valmont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BASSIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot A Route De L'europe, Valmont (76540) | PC Logement | AE326 | 1 467 m² | 186 m² | 2021/10/25 |
| Lot B Route De L'europe, Valmont (76540) | PC Logement | AE326 | 1 853 m² | 206 m² | 2021/10/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Lisiere Lotissement L Oree Du Bois Lot 3B, Thérouldeville (76540) | PC Logement | B289 | 940 m² | 93 m² | 2017/01/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.