SCI DU BASSIN - Permis de construire et DP

Active
828584821 Société civile immobilière Créée le 06/03/2017

Présentation détaillée de SCI DU BASSIN

SCI DU BASSIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valmont.

Profil et organisation

SCI DU BASSIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76540 à VALMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BASSIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
SCI DU BASSIN
Date de création
06/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BASSIN

Activité d’urbanisme de SCI DU BASSIN

SCI DU BASSIN compte 3 autorisations recensées sur la période 12/01/2017 - 25/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BASSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/01/2017 - 25/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BASSIN

3 autorisations sur la période 12/01/2017 - 25/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Valmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BASSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot A Route De L'europe, Valmont (76540) PC Logement AE326 1 467 m² 186 m² 2021/10/25
Lot B Route De L'europe, Valmont (76540) PC Logement AE326 1 853 m² 206 m² 2021/10/25
Rue De La Lisiere Lotissement L Oree Du Bois Lot 3B, Thérouldeville (76540) PC Logement B289 940 m² 93 m² 2017/01/12

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BASSIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU BASSIN

Sources des informations sur SCI DU BASSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BASSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BASSIN ?
SCI DU BASSIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BASSIN ?
Le profil de SCI DU BASSIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BASSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BASSIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BASSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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