Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Courcelles Et Rue D, Nointel (60840) | PA | ZE178 | 5 084 m² | 2023/08/22 |
SCI DU BAS-PARC - Permis d'aménager
Active
820946416
Société civile immobilière
Créée le 17/03/2016
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU BAS-PARC
SCI DU BAS-PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nointel.
Profil et organisation
SCI DU BAS-PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU BAS-PARC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/03/2016
Siège social
Permis d'aménager de SCI DU BAS-PARC
Activité d’urbanisme de SCI DU BAS-PARC
SCI DU BAS-PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2023 - 22/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BAS-PARC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/08/2023 - 22/08/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU BAS-PARC
1 autorisation sur la période 22/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Nointel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU BAS-PARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU BAS-PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI RGS
SIREN 432141893
Même département de siège
52 autorisations
48 PC
2 PA
2 PD
ULYSSE
SIREN 499444008
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
TAM IMMO
SIREN 751529983
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
LES AJONCS
SIREN 503856833
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PD
SCI S M C
SIREN 351139811
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI MORBIHAN MARINE
SIREN 444197149
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
Sources des informations sur SCI DU BAS-PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU BAS-PARC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BAS-PARC ?
SCI DU BAS-PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BAS-PARC ?
Le profil de SCI DU BAS-PARC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BAS-PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BAS-PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BAS-PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable