SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE - Permis de construire et DP

Cessée
501494033 Société civile immobilière Créée le 07/11/2007

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69006 à LYON 6EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/11/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

Activité d’urbanisme de SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2014 - 15/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2014 - 15/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

1 autorisation sur la période 15/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
138 Rue De La Republique, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AE21, AE22 3 733 m² 2 948 m² 2014/12/15

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

Sources des informations sur SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE ?
SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE ?
Le profil de SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 138 RUE DE LA REPUBLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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