SCI DOMAINE DE COUROULES - Permis de construire et DP

Active
824906309 Société civile immobilière Créée le 21/12/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DOMAINE DE COUROULES

SCI DOMAINE DE COUROULES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvoisin.

Profil et organisation

SCI DOMAINE DE COUROULES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30640 à Beauvoisin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DOMAINE DE COUROULES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DE COUROULES

Activité d’urbanisme de SCI DOMAINE DE COUROULES

SCI DOMAINE DE COUROULES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2019 - 23/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAINE DE COUROULES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/01/2019 - 23/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DE COUROULES

1 autorisation sur la période 23/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Beauvoisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAINE DE COUROULES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Barian, Beauvoisin (30640) PC Locaux A178, A179 22 745 m² 575 m² 2019/01/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DOMAINE DE COUROULES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DOMAINE DE COUROULES

Sources des informations sur SCI DOMAINE DE COUROULES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DOMAINE DE COUROULES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMAINE DE COUROULES ?
SCI DOMAINE DE COUROULES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMAINE DE COUROULES ?
Le profil de SCI DOMAINE DE COUROULES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMAINE DE COUROULES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMAINE DE COUROULES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMAINE DE COUROULES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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