SCI DOMAINE DE CHARDENOUX - Permis de construire et DP

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424237170 Société civile immobilière Créée le 08/09/1999

Présentation détaillée de SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

SCI DOMAINE DE CHARDENOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruailles.

Profil et organisation

SCI DOMAINE DE CHARDENOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71500 à Bruailles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DOMAINE DE CHARDENOUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/09/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

Activité d’urbanisme de SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

SCI DOMAINE DE CHARDENOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2013 - 22/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAINE DE CHARDENOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/11/2013 - 22/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

1 autorisation sur la période 22/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bruailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAINE DE CHARDENOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tuileries, Bruailles (71500) PC Locaux ZH13, ZH1 191 019 m² 262 m² 2013/11/22

Répartition géographique des autorisations de SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

Sources des informations sur SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DOMAINE DE CHARDENOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DOMAINE DE CHARDENOUX ?
SCI DOMAINE DE CHARDENOUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DOMAINE DE CHARDENOUX ?
Le profil de SCI DOMAINE DE CHARDENOUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DOMAINE DE CHARDENOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DOMAINE DE CHARDENOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DOMAINE DE CHARDENOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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