Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Seuillets, Nuits-Saint-Georges (21700) | PD | AR448 | — | 2013/02/21 |
SCI DES TILLEULS - Permis de démolir
Active
512300674
Société civile immobilière
Créée le 15/04/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DES TILLEULS
SCI DES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nuits-Saint-Georges.
Profil et organisation
SCI DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21700 à Nuits-Saint-Georges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/2009
Siège social
Permis de démolir de SCI DES TILLEULS
Activité d’urbanisme de SCI DES TILLEULS
SCI DES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2013 - 21/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TILLEULS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/02/2013 - 21/02/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DES TILLEULS
1 autorisation sur la période 21/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nuits-Saint-Georges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES TILLEULS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES TILLEULS ?
SCI DES TILLEULS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES TILLEULS ?
Le profil de SCI DES TILLEULS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable