3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carbonne.
SCI DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31390 à Carbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2022 - 12/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2022 - 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Carbonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0014 Ch De L Industrie, Carbonne (31390) | PC Locaux | 0G1909, 0G1937 | 3 899 m² | 184 m² | 2023/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Chemin De L'industrie, Carbonne (31390) | PC Locaux | G1909, G1937 | 3 889 m² | 306 m² | 2022/01/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.