SCI DES SOURCES - Permis de construire et DP

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902098482 Société civile immobilière Créée le 21/07/2021

Présentation détaillée de SCI DES SOURCES

SCI DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pusignan.

Profil et organisation

SCI DES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69330 à PUSIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DES SOURCES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES SOURCES

Activité d’urbanisme de SCI DES SOURCES

SCI DES SOURCES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2022 - 03/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2022 - 03/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES SOURCES

2 autorisations sur la période 15/03/2022 - 03/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Pusignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Route National, Pusignan (69330) DP Logement AB625, AB626 1 141 m² 367 m² 2025/02/03
27 Rue De La Gare, Trept (38460) PC Logement 0F275, 0F297 1 010 m² 522 m² 2022/03/15

Répartition géographique des autorisations de SCI DES SOURCES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES SOURCES

Sources des informations sur SCI DES SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES SOURCES ?
SCI DES SOURCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES SOURCES ?
Le profil de SCI DES SOURCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES SOURCES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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