SCI DES SAVEURS PAYSANNES - Permis de construire et DP

Active
431311943 Société civile immobilière Créée le 01/04/2000

Présentation détaillée de SCI DES SAVEURS PAYSANNES

SCI DES SAVEURS PAYSANNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tain-l'Hermitage.

Profil et organisation

SCI DES SAVEURS PAYSANNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56320 à Lanvénégen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES SAVEURS PAYSANNES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES SAVEURS PAYSANNES

Activité d’urbanisme de SCI DES SAVEURS PAYSANNES

SCI DES SAVEURS PAYSANNES compte 1 autorisation recensée sur la période 05/05/2014 - 05/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES SAVEURS PAYSANNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/05/2014 - 05/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES SAVEURS PAYSANNES

1 autorisation sur la période 05/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Tain-l'Hermitage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES SAVEURS PAYSANNES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DES SAVEURS PAYSANNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DES SAVEURS PAYSANNES

Sources des informations sur SCI DES SAVEURS PAYSANNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES SAVEURS PAYSANNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES SAVEURS PAYSANNES ?
SCI DES SAVEURS PAYSANNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES SAVEURS PAYSANNES ?
Le profil de SCI DES SAVEURS PAYSANNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES SAVEURS PAYSANNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES SAVEURS PAYSANNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES SAVEURS PAYSANNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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