SCI DES SABLES - Permis de construire et DP

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808864110 Société civile immobilière Créée le 07/01/2015

Présentation détaillée de SCI DES SABLES

SCI DES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Branges.

Profil et organisation

SCI DES SABLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71500 à BRANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DES SABLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES SABLES

Activité d’urbanisme de SCI DES SABLES

SCI DES SABLES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2015 - 09/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES SABLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/11/2015 - 09/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES SABLES

2 autorisations sur la période 05/11/2015 - 09/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Branges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES SABLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1095 Route Du Bourg, Branges (71500) PC Locaux AN146, AN1013 1 013 m² 54 m² 2021/06/09
49 Rue De Beaufort, Louhans (71500) DP Locaux AD66 789 m² 66 m² 2015/11/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DES SABLES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES SABLES

Sources des informations sur SCI DES SABLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES SABLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES SABLES ?
SCI DES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES SABLES ?
Le profil de SCI DES SABLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES SABLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES SABLES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES SABLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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