Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Foisons, Couches (71490) | PD | AI104, AI105 | 409 m² | 2019/11/20 |
SCI DES ROSIERS - Permis de démolir
Active
814057592
Société civile immobilière
Créée le 05/10/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DES ROSIERS
SCI DES ROSIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couches.
Profil et organisation
SCI DES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71490 à Couches.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES ROSIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/10/2015
Siège social
Permis de démolir de SCI DES ROSIERS
Activité d’urbanisme de SCI DES ROSIERS
SCI DES ROSIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2019 - 20/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES ROSIERS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/11/2019 - 20/11/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DES ROSIERS
1 autorisation sur la période 20/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Couches.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DES ROSIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES ROSIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DU ROSOY
SIREN 793354416
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SCI 5A IMMOBILIERE
SIREN 778147660
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
LA PROMENADE
SIREN 811002898
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI L'IMMOBILIERE
SIREN 401738869
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SC FAMILIALE DE SIMONE
SIREN 804929016
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LE BREUIL DISTRIBUTION
SIREN 322251307
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DES ROSIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES ROSIERS ?
SCI DES ROSIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES ROSIERS ?
Le profil de SCI DES ROSIERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES ROSIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES ROSIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES ROSIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable