SCI DES REMPARTS - Permis de construire et DP

Active
500409099 Société civile immobilière PME Créée le 26/09/2007

Présentation détaillée de SCI DES REMPARTS

SCI DES REMPARTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toul.

Profil et organisation

SCI DES REMPARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54170 à BAGNEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES REMPARTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/09/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES REMPARTS

Activité d’urbanisme de SCI DES REMPARTS

SCI DES REMPARTS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2021 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES REMPARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2021 - 23/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES REMPARTS

2 autorisations sur la période 11/02/2021 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Toul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES REMPARTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
315 Avenue Du Colonel Pechot, Toul (54200) PC Locaux BR132 1 278 m² 305 m² 2026/02/23
Adresse Non Renseignée, Toul (54200) PC Locaux 125 m² 2021/02/11

Répartition géographique des autorisations de SCI DES REMPARTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES REMPARTS

Sources des informations sur SCI DES REMPARTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES REMPARTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES REMPARTS ?
SCI DES REMPARTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES REMPARTS ?
Le profil de SCI DES REMPARTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES REMPARTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES REMPARTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES REMPARTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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