2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DES OYATS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feytiat.
SCI DES OYATS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 87220 à Feytiat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES OYATS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 11/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES OYATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/05/2016 - 11/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Feytiat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES OYATS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Frederic Legrand Centre Comercial Le Mas Cerise, Feytiat (87220) | PC Locaux | BB239, BB240 | 1 013 m² | 1 036 m² | 2016/09/05 |
| Rue Frederic Legrand Centre Commercial Le Mas Cerise, Feytiat (87220) | PC Locaux | BB29, BB30 | 20 948 m² | 2 896 m² | 2016/05/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
