SCI DES OYATS - Permis de construire et DP

Active
802857565 Société civile immobilière Créée le 05/06/2014

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES OYATS

SCI DES OYATS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feytiat.

Profil et organisation

SCI DES OYATS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 87220 à FEYTIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES OYATS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES OYATS

Activité d’urbanisme de SCI DES OYATS

SCI DES OYATS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 11/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES OYATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/05/2016 - 11/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES OYATS

3 autorisations sur la période 26/05/2016 - 11/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Feytiat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES OYATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
320 Route De Boisseuil, Feytiat (87220) PC Locaux BR198, BR231 579 m² 2017/01/11
Rue Frederic Legrand Centre Comercial Le Mas Cerise, Feytiat (87220) PC Locaux BB239, BB240 1 013 m² 1 036 m² 2016/09/05
Rue Frederic Legrand Centre Commercial Le Mas Cerise, Feytiat (87220) PC Locaux BB29, BB30 20 948 m² 2 896 m² 2016/05/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DES OYATS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES OYATS

Sources des informations sur SCI DES OYATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES OYATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES OYATS ?
SCI DES OYATS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES OYATS ?
Le profil de SCI DES OYATS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES OYATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES OYATS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES OYATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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