SCI DES IRIS - Permis de construire et DP

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417591831 Société civile immobilière Créée le 23/01/1998

Présentation détaillée de SCI DES IRIS

SCI DES IRIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulnot.

Profil et organisation

SCI DES IRIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70400 à GRANGES-LE-BOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES IRIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES IRIS

Activité d’urbanisme de SCI DES IRIS

SCI DES IRIS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/02/2015 - 18/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES IRIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/02/2015 - 18/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES IRIS

3 autorisations sur la période 14/02/2015 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saulnot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES IRIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Artisanale Des Champs, Saulnot (70400) PC Locaux ZD262 12 131 m² 1 145 m² 2022/10/18
262 Zone Artisanale Champs Piot, Saulnot (70400) PC Locaux ZD262 12 131 m² 644 m² 2018/09/19
262 Za Champs Piot, Saulnot (70400) PC Locaux ZD262 12 131 m² 644 m² 2015/02/14

Répartition géographique des autorisations de SCI DES IRIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES IRIS

Sources des informations sur SCI DES IRIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES IRIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES IRIS ?
SCI DES IRIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES IRIS ?
Le profil de SCI DES IRIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES IRIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES IRIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES IRIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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