2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DES IRIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulnot.
SCI DES IRIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70400 à Granges-le-Bourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES IRIS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/02/2015 - 18/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES IRIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/02/2015 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saulnot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES IRIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Des Champs, Saulnot (70400) | PC Locaux | ZD262 | 12 131 m² | 1 145 m² | 2022/10/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 262 Zone Artisanale Champs Piot, Saulnot (70400) | PC Locaux | ZD262 | 12 131 m² | 644 m² | 2018/09/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 262 Za Champs Piot, Saulnot (70400) | PC Locaux | ZD262 | 12 131 m² | 644 m² | 2015/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
