SCI DES GROS CHENES - Permis de construire et DP

Active
949045348 Société civile immobilière Créée le 13/02/2023

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DES GROS CHENES

SCI DES GROS CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monterfil.

Profil et organisation

SCI DES GROS CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 35160 MONTERFIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES GROS CHENES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/02/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES GROS CHENES

Activité d’urbanisme de SCI DES GROS CHENES

SCI DES GROS CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2023 - 09/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES GROS CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2023 - 09/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES GROS CHENES

2 autorisations sur la période 01/06/2023 - 09/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Monterfil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES GROS CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Painvoisin, Monterfil (35160) PC Logement ZL61 12 444 m² 19 m² 2024/06/09
2 Painvoisin, Monterfil (35160) DP Logement ZL61 12 444 m² 19 m² 2023/06/01

Répartition géographique des autorisations de SCI DES GROS CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES GROS CHENES

Sources des informations sur SCI DES GROS CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES GROS CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES GROS CHENES ?
SCI DES GROS CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES GROS CHENES ?
Le profil de SCI DES GROS CHENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES GROS CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES GROS CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES GROS CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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