SCI DES ECUGNIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
822330569 Société civile immobilière Créée le 08/07/2016

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DES ECUGNIERES

SCI DES ECUGNIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellenot-sous-Pouilly.

Profil et organisation

SCI DES ECUGNIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21320 à BELLENOT-SOUS-POUILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES ECUGNIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/07/2016

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DES ECUGNIERES

Activité d’urbanisme de SCI DES ECUGNIERES

SCI DES ECUGNIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2022 - 10/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES ECUGNIERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/09/2022 - 10/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES ECUGNIERES

1 autorisation sur la période 10/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pouilly-en-Auxois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES ECUGNIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Place De La Libertion, Pouilly-en-Auxois (21320) DP Locaux OB193 76 m² 2025/01/10

Permis de démolir de SCI DES ECUGNIERES

1 autorisation sur la période 11/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bellenot-sous-Pouilly. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Haute, Bellenot-sous-Pouilly (21320) PD AA66 2022/09/11

Répartition géographique des autorisations de SCI DES ECUGNIERES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES ECUGNIERES

Sources des informations sur SCI DES ECUGNIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES ECUGNIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES ECUGNIERES ?
SCI DES ECUGNIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES ECUGNIERES ?
Le profil de SCI DES ECUGNIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES ECUGNIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES ECUGNIERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES ECUGNIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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