SCI DES DEUX COUSINS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
484287859 Autre société civile Créée le 05/08/2005

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DES DEUX COUSINS

SCI DES DEUX COUSINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saulxures-sur-Moselotte.

Profil et organisation

SCI DES DEUX COUSINS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70440 à SERVANCE-MIELLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES DEUX COUSINS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/08/2005

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DES DEUX COUSINS

Activité d’urbanisme de SCI DES DEUX COUSINS

SCI DES DEUX COUSINS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2019 - 13/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES DEUX COUSINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/11/2019 - 13/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES DEUX COUSINS

1 autorisation sur la période 13/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saulxures-sur-Moselotte. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES DEUX COUSINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Route De Morbieux, Saulxures-sur-Moselotte (88290) PC Locaux AB316 4 303 m² 57 m² 2024/03/13

Permis de démolir de SCI DES DEUX COUSINS

1 autorisation sur la période 06/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Servance-Miellin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Forge, Servance-Miellin (70440) PD B199 2019/11/06

Répartition géographique des autorisations de SCI DES DEUX COUSINS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES DEUX COUSINS

Sources des informations sur SCI DES DEUX COUSINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES DEUX COUSINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES DEUX COUSINS ?
SCI DES DEUX COUSINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES DEUX COUSINS ?
Le profil de SCI DES DEUX COUSINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES DEUX COUSINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES DEUX COUSINS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES DEUX COUSINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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