SCI DES CLOUSEAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
337497283 Société civile immobilière Créée le 28/03/1986

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DES CLOUSEAUX

SCI DES CLOUSEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

SCI DES CLOUSEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45380 à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES CLOUSEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/03/1986

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DES CLOUSEAUX

Activité d’urbanisme de SCI DES CLOUSEAUX

SCI DES CLOUSEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2017 - 22/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES CLOUSEAUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/09/2017 - 22/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES CLOUSEAUX

2 autorisations sur la période 05/03/2019 - 22/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-Saint-Mesmin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES CLOUSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rue Des Fougerets Le Parc De La Patte D Oie, Saint-Gervais-la-Forêt (41350) PC Locaux AL3 2 806 m² 78 m² 2021/10/22
20 Rue Des Hauts Champs, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) PC Locaux AR3 6 231 m² 110 m² 2019/03/05

Permis de démolir de SCI DES CLOUSEAUX

1 autorisation sur la période 28/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Mesmin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Hauts Champs, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) PD AR3 6 231 m² 2017/09/28

Répartition géographique des autorisations de SCI DES CLOUSEAUX

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES CLOUSEAUX

Sources des informations sur SCI DES CLOUSEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES CLOUSEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES CLOUSEAUX ?
SCI DES CLOUSEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES CLOUSEAUX ?
Le profil de SCI DES CLOUSEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES CLOUSEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES CLOUSEAUX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES CLOUSEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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