SCI DES CLOS - Permis de construire et DP

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393639711 Société civile immobilière Créée le 01/01/1994

Présentation détaillée de SCI DES CLOS

SCI DES CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf-les-Martigues.

Profil et organisation

SCI DES CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13500 à MARTIGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DES CLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES CLOS

Activité d’urbanisme de SCI DES CLOS

SCI DES CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2014 - 16/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2014 - 16/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES CLOS

2 autorisations sur la période 23/11/2014 - 16/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauneuf-les-Martigues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Ch Carraire De Valampe, Châteauneuf-les-Martigues (13220) PC Locaux BY112 1 681 m² 759 m² 2021/09/16
10 Lot Acquaviva Guardiola, Monticello (20220) PC Logement B1293, B1294 1 237 m² 90 m² 2014/11/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DES CLOS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES CLOS

Sources des informations sur SCI DES CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES CLOS ?
SCI DES CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES CLOS ?
Le profil de SCI DES CLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES CLOS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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