SCI DES CEPES - Permis de construire et DP

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528724479 Société civile immobilière Créée le 02/11/2010

Présentation détaillée de SCI DES CEPES

SCI DES CEPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baud.

Profil et organisation

SCI DES CEPES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56150 à BAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES CEPES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES CEPES

Activité d’urbanisme de SCI DES CEPES

SCI DES CEPES compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 18/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES CEPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/11/2016 - 18/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES CEPES

3 autorisations sur la période 08/11/2016 - 18/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Baud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES CEPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Du Pont De, Baud (56150) PC Locaux YT187, YT186 17 685 m² 3 130 m² 2024/04/18
Zone Du Pont De, Baud (56150) PC Locaux YT179, YT178 21 230 m² 3 130 m² 2017/10/10
Zone, Baud (56150) PC Locaux YT181 12 177 m² 132 m² 2016/11/08

Répartition géographique des autorisations de SCI DES CEPES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DES CEPES

Sources des informations sur SCI DES CEPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES CEPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES CEPES ?
SCI DES CEPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES CEPES ?
Le profil de SCI DES CEPES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES CEPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES CEPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES CEPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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