SCI DES BORDS DE SEILLE 39 - Permis de construire et DP

Active
883417529 Société civile immobilière Créée le 01/05/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES BORDS DE SEILLE 39

SCI DES BORDS DE SEILLE 39 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bletterans.

Profil et organisation

SCI DES BORDS DE SEILLE 39 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39140 à BLETTERANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES BORDS DE SEILLE 39
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES BORDS DE SEILLE 39

Activité d’urbanisme de SCI DES BORDS DE SEILLE 39

SCI DES BORDS DE SEILLE 39 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2021 - 29/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES BORDS DE SEILLE 39, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2021 - 29/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES BORDS DE SEILLE 39

2 autorisations sur la période 24/09/2021 - 29/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bletterans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES BORDS DE SEILLE 39 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) PC Locaux ZD402, ZD403 4 829 m² 1 336 m² 2021/09/29
Faubourg D Amont, Bletterans (39140) PC Locaux AD261, AD512 7 545 m² 1 124 m² 2021/09/24

Répartition géographique des autorisations de SCI DES BORDS DE SEILLE 39

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES BORDS DE SEILLE 39

Sources des informations sur SCI DES BORDS DE SEILLE 39

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES BORDS DE SEILLE 39

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES BORDS DE SEILLE 39 ?
SCI DES BORDS DE SEILLE 39 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES BORDS DE SEILLE 39 ?
Le profil de SCI DES BORDS DE SEILLE 39 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES BORDS DE SEILLE 39 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES BORDS DE SEILLE 39 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES BORDS DE SEILLE 39 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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