SCI DES BASSES VAVRES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DES BASSES VAVRES
SCI DES BASSES VAVRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Coligny.
Profil et organisation
SCI DES BASSES VAVRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01340 à FOISSIAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES BASSES VAVRES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/12/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DES BASSES VAVRES
Activité d’urbanisme de SCI DES BASSES VAVRES
SCI DES BASSES VAVRES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 15/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES BASSES VAVRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DES BASSES VAVRES
2 autorisations sur la période 22/07/2015 - 15/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Coligny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES BASSES VAVRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Route De Louhans, Marboz (01851) | PC Logement | 0D1545, 0D302 | 54 m² | 184 m² | 2019/10/15 |
| Orgent, Coligny (01270) | PC Logement | ZM99, ZM100 | — | 117 m² | 2015/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DES BASSES VAVRES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES BASSES VAVRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DES BASSES VAVRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.