Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roches De La Chapelle, Vagney (88120) | PA | AH216 | 5 074 m² | 2015/12/22 |
SCI DES AVOINIES - Permis d'aménager
Active
424425965
Société civile immobilière
Créée le 02/05/1958
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DES AVOINIES
SCI DES AVOINIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vagney.
Profil et organisation
SCI DES AVOINIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88120 à Vagney.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES AVOINIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/1958
Siège social
Permis d'aménager de SCI DES AVOINIES
Activité d’urbanisme de SCI DES AVOINIES
SCI DES AVOINIES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2015 - 22/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES AVOINIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/12/2015 - 22/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DES AVOINIES
1 autorisation sur la période 22/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vagney.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DES AVOINIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES AVOINIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DE PRAIRIE
SIREN 334936218
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
1 PA
2 PD
SCI OUREM
SIREN 388360265
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI DE LA HAUTE HARDOYE
SIREN 344996053
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
JAG
SIREN 439225475
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
SCI MEDICALE DU QUAI
SIREN 347684888
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU MOULIN
SIREN 401283015
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DES AVOINIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DES AVOINIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES AVOINIES ?
SCI DES AVOINIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES AVOINIES ?
Le profil de SCI DES AVOINIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES AVOINIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES AVOINIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES AVOINIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable