Permis d'aménager n° 08848615D0002 à Vagney pour un terrain de 5 074 m², Roches De La Chapelle
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 décembre 2015
Dossier PA n° 08848615D0002
Demandeur
SCI DES AVOINIES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08848615D0002, délivré le 22 décembre 2015 à Vagney (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Roches De La Chapelle. Le projet est porté par SCI DES AVOINIES.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 074 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH216. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Vagney.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/10/2017.
Autorisation
22 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2016
Achèvement (DAACT)
16/10/2017
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Vagney
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vagney Code postal 88120 Identifiant INSEE 88486
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 074 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI DES AVOINIES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 424425965
- SIRET
- 42442596500011
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- VAGNEY (88120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08848615D0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |