2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DELTASTAR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bassan.
SCI DELTASTAR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34200 à Sète.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DELTASTAR compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2019 - 22/11/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DELTASTAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/03/2019 - 22/11/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bassan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DELTASTAR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 59 Zac ""Traisors - Mar, Bassan (34290) | PC Logement | AO328 | 262 m² | 100 m² | 2022/11/22 |
| Au Chemin De Luc Les Jardins D'helios - Lot N_2, Lézignan-Corbières (11200) | PC Logement | AY116, AY123 | 207 m² | 110 m² | 2022/02/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Conniols, Plaissan (34230) | PC Logement | C583 | 5 187 m² | 106 m² | 2019/03/11 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
