2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
KAPA SCI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puisserguier.
KAPA SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34730 à Prades-le-Lez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
KAPA SCI compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2016 - 21/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour KAPA SCI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Puisserguier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KAPA SCI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Viognier Lotissement Le Viognier, Puisserguier (34620) | PC Logement | C779 | 293 m² | 96 m² | 2016/06/21 |
| 19 Rue Du Viognier, Puisserguier (34620) | PC Logement | C780 | 271 m² | 112 m² | 2016/06/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
