SCI DELHAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DELHAN
SCI DELHAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
SCI DELHAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DELHAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/04/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DELHAN
Activité d’urbanisme de SCI DELHAN
SCI DELHAN compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 27/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DELHAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DELHAN
1 autorisation sur la période 11/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DELHAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Samognat - Bp 72, Oyonnax (01100) | PC Locaux | 0C602 | 7 265 m² | 2 810 m² | 2013/06/11 |
Permis d'aménager de SCI DELHAN
1 autorisation sur la période 27/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 467 Rte De Samognat, Oyonnax (01100) | PA | 0C602, 0C848 | 2 818 m² | 2015/11/27 |
Permis de démolir de SCI DELHAN
1 autorisation sur la période 09/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous Le Bois - Route De Sa, Oyonnax (01100) | PD | 0C848, 0C849 | 2 818 m² | 2015/09/09 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DELHAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DELHAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DELHAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.