Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Route Departementale 118, Villebon-sur-Yvette (91140) | PA | AS41, AS39 | — | 2016/04/15 |
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
SCI DE VILLEBON LE HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villebon-sur-Yvette.
SCI DE VILLEBON LE HAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91620 à Nozay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE VILLEBON LE HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2016 - 15/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE VILLEBON LE HAUT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Villebon-sur-Yvette.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Route Departementale 118, Villebon-sur-Yvette (91140) | PA | AS41, AS39 | — | 2016/04/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.