Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Trignac, Castelculier (47240) | PD | AK25 | — | 2014/04/18 |
SCI DE RIVEZOLS - Permis de démolir
Active
395339500
Société civile immobilière
Créée le 10/05/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DE RIVEZOLS
SCI DE RIVEZOLS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelculier.
Profil et organisation
SCI DE RIVEZOLS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47240 à Castelculier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE RIVEZOLS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/05/1994
Siège social
Permis de démolir de SCI DE RIVEZOLS
Activité d’urbanisme de SCI DE RIVEZOLS
SCI DE RIVEZOLS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2014 - 18/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE RIVEZOLS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2014 - 18/04/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DE RIVEZOLS
1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Castelculier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DE RIVEZOLS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE RIVEZOLS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CILIOPEE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 025820044
Même département de siège
41 autorisations
34 PC
4 PA
3 PD
SCI COVRE
SIREN 385146626
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI FELICIEN
SIREN 418577797
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI GAEL
SIREN 417698735
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
SCI MIPSI
SIREN 434467320
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
JLFG
SIREN 481597912
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI DE RIVEZOLS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE RIVEZOLS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE RIVEZOLS ?
SCI DE RIVEZOLS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE RIVEZOLS ?
Le profil de SCI DE RIVEZOLS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE RIVEZOLS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE RIVEZOLS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE RIVEZOLS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable