S.C.I. DE L'OURME - Permis de construire et DP

Active
750523128 Autre société civile Créée le 05/03/2012

Présentation détaillée de S.C.I. DE L'OURME

S.C.I. DE L'OURME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Gacilly.

Profil et organisation

S.C.I. DE L'OURME est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 56200 à La Gacilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. DE L'OURME
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. DE L'OURME

Activité d’urbanisme de S.C.I. DE L'OURME

S.C.I. DE L'OURME compte 1 autorisation recensée sur la période 21/04/2026 - 21/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. DE L'OURME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/04/2026 - 21/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. DE L'OURME

1 autorisation sur la période 21/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Gacilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. DE L'OURME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. DE L'OURME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.I. DE L'OURME

Sources des informations sur S.C.I. DE L'OURME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. DE L'OURME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. DE L'OURME ?
S.C.I. DE L'OURME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. DE L'OURME ?
Le profil de S.C.I. DE L'OURME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. DE L'OURME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. DE L'OURME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. DE L'OURME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides