SCI DE L'OSSAU - Permis de construire et DP

Cessée
493239339 Société civile immobilière Créée le 08/12/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DE L'OSSAU

SCI DE L'OSSAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons.

Profil et organisation

SCI DE L'OSSAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 33700 MERIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DE L'OSSAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE L'OSSAU

Activité d’urbanisme de SCI DE L'OSSAU

SCI DE L'OSSAU compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2013 - 26/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'OSSAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2013 - 26/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE L'OSSAU

2 autorisations sur la période 26/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Lons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'OSSAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Allée De L'arrémoulit, Lons (64140) DP Logement AZ141 4 234 m² 95 m² 2013/04/26
19 Allée Du Pic D'anie, Lons (64140) DP Logement AZ150, AZ151 6 413 m² 89 m² 2013/04/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'OSSAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE L'OSSAU

Sources des informations sur SCI DE L'OSSAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE L'OSSAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'OSSAU ?
SCI DE L'OSSAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'OSSAU ?
Le profil de SCI DE L'OSSAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'OSSAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'OSSAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'OSSAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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