SCI DE L'ORANGERIE - Permis de construire et DP

Active
525222691 Société civile immobilière Créée le 17/09/2010

Présentation détaillée de SCI DE L'ORANGERIE

SCI DE L'ORANGERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal.

Profil et organisation

SCI DE L'ORANGERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22510 à TREBRY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE L'ORANGERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE L'ORANGERIE

Activité d’urbanisme de SCI DE L'ORANGERIE

SCI DE L'ORANGERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2017 - 06/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'ORANGERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2017 - 06/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE L'ORANGERIE

2 autorisations sur la période 28/07/2017 - 06/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'ORANGERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Freres Montgolfier, Noyal (22400) PC Locaux ZH182 2 551 m² 120 m² 2023/10/06
2 Rue Des Freres Mongolfier, Noyal (22400) PC Locaux ZH182 2 551 m² 249 m² 2017/07/28

Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'ORANGERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE L'ORANGERIE

Sources des informations sur SCI DE L'ORANGERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE L'ORANGERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'ORANGERIE ?
SCI DE L'ORANGERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'ORANGERIE ?
Le profil de SCI DE L'ORANGERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'ORANGERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'ORANGERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'ORANGERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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