2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SCI DE L'ABBAYE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Braine.
SCI DE L'ABBAYE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02220 à Braine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE L'ABBAYE compte 6 autorisations recensées sur la période 13/08/2014 - 31/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'ABBAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/08/2014 - 31/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Braine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE L'ABBAYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Des Waillons, Braine (02220) | PC Locaux | C1231, C1236 | 19 529 m² | 720 m² | 2023/10/31 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Claude Reclus Zi Des Waillons, Braine (02220) | PC Locaux | C1231, C1236 | 18 191 m² | 228 m² | 2021/07/08 |
| Rue Claude Reclus Lieu-Dit Zi Des Waillons, Braine (02220) | PC Locaux | C1231, C1236 | 16 995 m² | 1 440 m² | 2021/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Claude Reclus (Zi Les, Braine (02220) | PC Locaux | C1231 | 16 995 m² | 843 m² | 2019/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9002 Rue Claude Reclus Lieu-Dit, Braine (02220) | PC Locaux | C1231 | 16 995 m² | 576 m² | 2016/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Claude Reclus Zi Intercommunale Des Waillons, Braine (02220) | PC Locaux | C1231 | 16 995 m² | 576 m² | 2014/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
