SCI DE LA RUE DU CLOCHER - Permis de construire et DP

Cessée
378956031 Société civile immobilière Créée le 06/08/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DE LA RUE DU CLOCHER

SCI DE LA RUE DU CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Calès.

Profil et organisation

SCI DE LA RUE DU CLOCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 33330 SAINT-EMILION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DE LA RUE DU CLOCHER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
06/08/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA RUE DU CLOCHER

Activité d’urbanisme de SCI DE LA RUE DU CLOCHER

SCI DE LA RUE DU CLOCHER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 11/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA RUE DU CLOCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2013 - 11/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA RUE DU CLOCHER

2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 11/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Calès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA RUE DU CLOCHER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Combe La Combe, Calès (24150) PC Logement B1203 2 391 m² 178 m² 2013/12/11
17 Rue De La Porte Bouquey, Saint-Émilion (33330) PC Locaux AP161 233 m² 129 m² 2013/08/28

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA RUE DU CLOCHER

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE LA RUE DU CLOCHER

Sources des informations sur SCI DE LA RUE DU CLOCHER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA RUE DU CLOCHER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA RUE DU CLOCHER ?
SCI DE LA RUE DU CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA RUE DU CLOCHER ?
Le profil de SCI DE LA RUE DU CLOCHER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA RUE DU CLOCHER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA RUE DU CLOCHER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA RUE DU CLOCHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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