2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DE LA RUE DU CLOCHER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Calès.
SCI DE LA RUE DU CLOCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33330 à Saint-Émilion.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA RUE DU CLOCHER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 11/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA RUE DU CLOCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 11/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Calès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA RUE DU CLOCHER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe La Combe, Calès (24150) | PC Logement | B1203 | 2 391 m² | 178 m² | 2013/12/11 |
| 17 Rue De La Porte Bouquey, Saint-Émilion (33330) | PC Locaux | AP161 | 233 m² | 129 m² | 2013/08/28 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
