SCI DE LA ROSERAIE N 83 - Permis de construire et DP

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440934560 Société civile immobilière Créée le 11/02/2002

Présentation détaillée de SCI DE LA ROSERAIE N 83

SCI DE LA ROSERAIE N 83 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagnat.

Profil et organisation

SCI DE LA ROSERAIE N 83 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63110 à Beaumont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DE LA ROSERAIE N 83
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/02/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA ROSERAIE N 83

Activité d’urbanisme de SCI DE LA ROSERAIE N 83

SCI DE LA ROSERAIE N 83 compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2020 - 25/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA ROSERAIE N 83, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/11/2020 - 25/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA ROSERAIE N 83

1 autorisation sur la période 25/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Romagnat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA ROSERAIE N 83 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De La Roseraie - Zi L'arti, Romagnat (63540) PC Locaux AN294, AN295 2 434 m² 264 m² 2020/11/25

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA ROSERAIE N 83

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE LA ROSERAIE N 83

Sources des informations sur SCI DE LA ROSERAIE N 83

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROSERAIE N 83

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA ROSERAIE N 83 ?
SCI DE LA ROSERAIE N 83 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA ROSERAIE N 83 ?
Le profil de SCI DE LA ROSERAIE N 83 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA ROSERAIE N 83 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA ROSERAIE N 83 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA ROSERAIE N 83 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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