SCI DE LA NOE - Permis de construire et DP

Cessée
754045375 Société civile immobilière Créée le 01/10/2012

Présentation détaillée de SCI DE LA NOE

SCI DE LA NOE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-d'Oé.

Profil et organisation

SCI DE LA NOE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 37390 à Notre-Dame-d'Oé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DE LA NOE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA NOE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA NOE

SCI DE LA NOE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2013 - 20/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA NOE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/02/2013 - 20/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA NOE

1 autorisation sur la période 20/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-d'Oé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA NOE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA NOE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE LA NOE

Sources des informations sur SCI DE LA NOE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA NOE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA NOE ?
SCI DE LA NOE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA NOE ?
Le profil de SCI DE LA NOE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA NOE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA NOE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA NOE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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