2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DE LA NIEYA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sospel.
SCI DE LA NIEYA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06500 à Menton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA NIEYA compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2015 - 14/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA NIEYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/05/2015 - 14/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sospel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA NIEYA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Nieya, Sospel (06380) | PC Logement | 0D135 | 49 966 m² | 76 m² | 2019/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Nieya, Sospel (06380) | PC Locaux | D970, D962 | 44 820 m² | 165 m² | 2015/05/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
