SCI DE LA MORNEBOUL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCI DE LA MORNEBOUL
SCI DE LA MORNEBOUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jassans-Riottier.
Profil et organisation
SCI DE LA MORNEBOUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 01600 TREVOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE LA MORNEBOUL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/07/2016
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DE LA MORNEBOUL
Activité d’urbanisme de SCI DE LA MORNEBOUL
SCI DE LA MORNEBOUL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/05/2016 - 03/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA MORNEBOUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DE LA MORNEBOUL
2 autorisations sur la période 09/05/2016 - 03/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Jassans-Riottier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA MORNEBOUL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 209 Rue Du 3 Septembre 1944, Jassans-Riottier (01480) | PC Locaux | AK368 | 1 359 m² | 27 m² | 2025/06/03 |
| Rue Du 3 Septembre 1944, Jassans-Riottier (01480) | PC Locaux | AK29 | — | 315 m² | 2016/05/09 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA MORNEBOUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE LA MORNEBOUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DE LA MORNEBOUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.