Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 46 Chem Des Cordees Le Bioley, Vaulx (74150) | PA | 0B163 | — | 2014/04/18 |
SCI DE LA FRUITIERE - Permis d'aménager
Active
379558349
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/10/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE LA FRUITIERE
SCI DE LA FRUITIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaulx.
Profil et organisation
SCI DE LA FRUITIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE LA FRUITIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE LA FRUITIERE
Activité d’urbanisme de SCI DE LA FRUITIERE
SCI DE LA FRUITIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2014 - 18/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA FRUITIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2014 - 18/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE LA FRUITIERE
1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vaulx.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA FRUITIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE LA FRUITIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE ROCK
SIREN 519070387
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
SOC IMM DE GAILLARD D'ECONOMIE MIXTE
SIREN 796280485
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
VACHOUX PROMOTION
SIREN 449764646
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LE SAULE
SIREN 351352976
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI SUN-PANAGE
SIREN 377921036
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DE BELLENE
SIREN 379347917
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI DE LA FRUITIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE LA FRUITIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA FRUITIERE ?
SCI DE LA FRUITIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA FRUITIERE ?
Le profil de SCI DE LA FRUITIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA FRUITIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA FRUITIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA FRUITIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable