2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
SCI DE LA CHARMILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étival-Clairefontaine.
SCI DE LA CHARMILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88480 à Étival-Clairefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA CHARMILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2025 - 28/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CHARMILLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Étival-Clairefontaine.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse De La Charmille Les Ronds Champs, Étival-Clairefontaine (88480) | PA | B3928 | 7 521 m² | 2025/02/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
