S.C.I. DE LA CHARMELIERE - Permis de construire et DP

Cessée
531278547 Société civile immobilière Créée le 15/03/2011

Présentation détaillée de S.C.I. DE LA CHARMELIERE

S.C.I. DE LA CHARMELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carquefou.

Profil et organisation

S.C.I. DE LA CHARMELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44470 à CARQUEFOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.I. DE LA CHARMELIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. DE LA CHARMELIERE

Activité d’urbanisme de S.C.I. DE LA CHARMELIERE

S.C.I. DE LA CHARMELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2015 - 18/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. DE LA CHARMELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2015 - 18/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. DE LA CHARMELIERE

2 autorisations sur la période 02/06/2015 - 18/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Carquefou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. DE LA CHARMELIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Chemi Des Artisans, Carquefou (44470) PC Locaux AI32, AI33 30 356 m² 205 m² 2018/04/18
7 Allee De Maubreuil, Carquefou (44470) PC Locaux ZK23, ZK145 5 957 m² 4 396 m² 2015/06/02

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. DE LA CHARMELIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.I. DE LA CHARMELIERE

Sources des informations sur S.C.I. DE LA CHARMELIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. DE LA CHARMELIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. DE LA CHARMELIERE ?
S.C.I. DE LA CHARMELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. DE LA CHARMELIERE ?
Le profil de S.C.I. DE LA CHARMELIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. DE LA CHARMELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. DE LA CHARMELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. DE LA CHARMELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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