2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DE LA CAILBOSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pouzin.
SCI DE LA CAILBOSSET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92310 à Sèvres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA CAILBOSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2018 - 31/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CAILBOSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/09/2018 - 31/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Pouzin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA CAILBOSSET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement D'activite Des, Le Pouzin (07250) | PC Locaux | ZB366, ZB368 | 21 712 m² | 3 012 m² | 2022/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement D'activite Les Le Grand Canal, Le Pouzin (07250) | PC Locaux | ZB366, ZB367 | — | 5 415 m² | 2018/09/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
