SCI DE LA BUTTE - Permis de construire et DP

Active
325465201 Société civile immobilière Créée le 03/09/1982

Présentation détaillée de SCI DE LA BUTTE

SCI DE LA BUTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugand-la-Bernardière.

Profil et organisation

SCI DE LA BUTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85610 à CUGAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA BUTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/09/1982

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA BUTTE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA BUTTE

SCI DE LA BUTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/11/2016 - 04/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA BUTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/11/2016 - 04/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA BUTTE

2 autorisations sur la période 18/11/2016 - 04/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA BUTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Rue Pierre Guile Z.a. Du Bordage, Cugand-la-Bernardière (85610) PC Locaux AE671, AE672 6 355 m² 250 m² 2021/01/04
Les Pres Du Bordage, Cugand-la-Bernardière (85610) PC Locaux AE671, AE672 4 789 m² 148 m² 2016/11/18

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA BUTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE LA BUTTE

Sources des informations sur SCI DE LA BUTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA BUTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA BUTTE ?
SCI DE LA BUTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA BUTTE ?
Le profil de SCI DE LA BUTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA BUTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA BUTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA BUTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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